LA FRANCAISE DE COUTELLERIE CARTAILLER DELUC (société anonyme)
Numéro de dépôt :
3154996
Date de dépôt :
21/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/03/2012
Présentation de la marque CARTAILLER
Déposée le 21 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE DE COUTELLERIE CARTAILLER DELUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « CARTAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA FRANCAISE DE COUTELLERIE CARTAILLER DELUC domicilié(e) 4 rue Camille Joubert,63300 THIERS - 63300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 636 335 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lavoix domicilié(e) 56, avenue de Royat, BP 27,63400 CHAMALIERES - 63400 - France.
La marque CARTAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA FRANCAISE DE COUTELLERIE CARTAILLER DELUC (société anonyme) - 4 rue Camille Joubert,63300 THIERS - 63300 - France - SIREN 775636335
Cabinet Lavoix - 56, avenue de Royat, BP 27,63400 CHAMALIERES - 63400 - France
Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380758 - Publication au BOPI 2003-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ouvre-bouteilles et ouvre-boîtes ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) , boîte en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaines ou en verre, vases non en métaux précieux Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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